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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE
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PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M.
SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE (association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1288474
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1994
PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M. de SOCIETE FRANCAISE D\'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE

Présentation de la marque PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M.

Déposée le 2 novembre 1984 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE domicilié(e) 2, rue Braille, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIQUES CORPORELLES DE LA S.F.E.R.P.M. est expirée depuis le 2 novembre 1994.

SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE a également déposé les autres marques suivantes : S.F.E.R.P.M.


SOCIETE FRANCAISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION PSYCHOMOTRICE (association régie par la loi de 1901) - 2, rue Braille, 17000 LA ROCHELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Revue trimestrielle traitant des pratiques corporelles utilisées en éducation, rééducation, formation et thérapie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.